CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LEZ BEAUPRE
Séance du 21 MARS 2008
ELECTION DU MAIRE
L'an deux mille huit, le 21 mars à 19 heures, le conseil municipal de cette commune, proclamé par le bureau électoral à la suite des opérations de votes des 9 et 16 mars 2008, s'est réuni dans la salle de la mairie, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : MMS : PETIT-LAURENT Christian, MENETRIER Jacqueline, KRIGER Jacques, LEMOUNAUD Patrick, GARCIA Hubert, COUTIN Jacqueline, BOUCHARD Claude, CHARPY Alain, BRUNETTI Simone, VALLET Philippe, COURBET Stéphane, DETRE Patrick, GAUTHEROT Françoise, BEDEAUX Agnès, TARON Denis, ISSARTEL Jean-Pierre, ROBERT Gérard, JOSSO Joël.
Absent excusé: Mr GRUSSNER Nicolas
Procuration : De Mr GRUSSNER à Mr ISSARTEL
Secrétaire : Mme GAUTHEROT Françoise
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur BARDEY Roland, Maire, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installés :
Nom | Prénom | Nombrede voix |
1 Tour |
||
PETIT-LAURENT |
Christian |
615 |
MENETRIER |
Jacqueline |
612 |
KRIEGER |
Jacques |
607 |
LEMOUNAUD |
Patrick |
600 |
GARCIA |
Hubert |
591 |
GRUSSNER |
Nicolas |
591 |
COUTIN |
Jacqueline |
590 |
BOUCHARD |
Claude |
580 |
CHARPY |
Alain |
576 |
BRUNETTI |
Simone |
575 |
VALLET |
Philippe |
575 |
COURBET |
Stéphane |
571 |
DETRE |
Patrick |
565 |
GAUTHEROT |
Françoise |
562 |
BEDEAUX |
Agnès |
556 |
TARON |
Denis |
541 |
ISSARTEL |
Jean Pierre |
530 |
ROBERT |
Gérard |
527 |
2° Tour |
||
JOSSO |
Joël |
637 |
Madame BRUNETTI Simone, la plus âgée des membres du conseil, a pris ensuite la présidence, le conseil a choisi pour secrétaire Madame GAUTHEROT Françoise. Madame BRUNETTI désigne une commission de dépouillement constituée de Monsieur ISSARTEL et de Monsieur COURBET Stéphane.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin
Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 L 2122-5 L 2122-8 du Code Général des Collectivités, a invité le conseil à procéder au secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Maire.
Chaque conseiller, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Bulletins blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 19
Majorité absolue 10
Ont obtenu :
Mr COURBET Stéphane 9
Mr ROBERT Gerard 9
Mr KRIEGER Jacques 1
ELECTION DU MAIRE
Deuxième tour de scrutin
Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 L 2122-5 L 2122-8 du Code Général des Collectivités, a invité le conseil à procéder au secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Maire.
Chaque conseiller, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Bulletins blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 19
Majorité absolue 10
Ont obtenu :
Mr COURBET Stéphane 10
Mr ROBERT Gerard 9
Mr COURBET Stéphane a obtenu dix voix, la majorité absolue a été proclamé Maire.
NOMBRE D'ADJOINTS A ELIRE
Avant l'élection des adjoints, Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'ouvrir quatre postes d'adjoints
L'exposé entendu, après en avoir délibéré, le conseil décide à l'unanimité d'accepter l'ouverture de quatre postes d'adjoints.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Premier tour de scrutin
Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Bulletins blancs et nuls 2
Suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
Ont obtenu :
Mr KRIEGER Jacques 16
Mr ISSARTEL Jean Pierre 1
Mr KRIEGER Jacques ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Premier tour de scrutin
Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du second adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Bulletins blancs et nuls 3
Suffrages exprimés 16
Majorité absolue 9
Ont obtenu :
Mr ISSARTEL Jean Pierre 15
Mr ROBERT Gerard 1
Mr ISSARTEL Jean Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé second adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Premier tour de scrutin
Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du troisième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Bulletins blancs et nuls 2
Suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
Ont obtenu :
Mme MENETRIER Jacqueline 17
Mme MENETRIER Jacqueline ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée troisième adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Premier tour de scrutin
Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du quatrième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Bulletins blancs et nuls 2
Suffrages exprimés 17
Majorité absolue 9
Ont obtenu :
Mr BOUCHARD Claude 1
Mr VALLET Philippe 16
Mr VALLET Philippe ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DES DELEGUES AUX ORGANISMES DE COOPERATION INTERCOMMUNALE :
Le Maire donne lecture des articles L 5211-6 et L 5211-7 concernant l'élection des délégués aux différents établissements publics de coopération intercommunale
Il précise la liste des établissements publics auxquels la commune appartient ainsi que le nombre de délégués prévus par chacun des statuts.
Les conseillés font acte de candidature, il est procédé au vote :
A l'unanimité les conseillers titulaires et suppléants sont élus tels que figurant dans le tableau joint :
tableau joint :
Organe Intercommunal |
Dénomination |
Objet |
Délégués à désigner |
Délégués élus |
||
Nom |
Téléphone |
Adresse |
||||
CAGB |
Communauté agglo. du Grand Besançon |
Développement écomique transport- habitat- politique de la ville culture
|
2 Titulaires |
COURBET Stéphane |
03 81 61 75 21 |
Rue des Prés Chalots |
ISSARTEL Jean Pierre |
03 81 57 04 54 |
23 True des Rociers |
||||
2 Suppléants
|
BEDEAUX Agnès | 03 81 57 04 65 | 2 Rue du Vieux réservoir | |||
JOSSO Joël |
03 81 60 51 91 |
2 Impasse des Pins |
||||
SYNDICAT EAU
|
Syndicat intercommunalde l'eau de la régionde Roche
|
Production et distributiond'eau communes RocheThise-Vaire petit |
2 Titulaires |
VALLET Philippe |
03 81 60 50 50 |
1 Rue des Vignerons |
CHARPY Alain |
03 81 60 51 10 |
1 Rue de Laumenne |
||||
2 Suppléants |
GARCIA Hubert |
03 81 55 68 25 |
11 Rue de Beaupré |
|||
LEMOUNAUD Patrick |
03 81 60 54 83 |
4 Rue des Plantes |
||||
SYNDICAT EST BISONTIN |
Syndicat d'Etudes del'Est bisontin
|
Syndicat d'études pourservices à la personne
|
2 titulaires |
COURBET Stéphane |
03 81 61 75 21 |
Rue des Prés Chalots |
BEDEAUX Agnès |
03 81 57 04 65 |
2 Rue du Vieux réservoir |
||||
2 Suppléants |
ISSARTEL Jean Pierre |
03 81 57 04 54 |
23 True des Rociers |
|||
KRIEGER Jacques |
03 81 57 06 79 |
24 Rue de Beaupré |
||||
SIVU NOVILLARS ROCHE |
Syndicat intercommunal à Vocation Unique |
Syndicat sportif entre les communes de Roche et Novillars |
5 Titulaires |
BEDEAUX Agnès |
03 81 57 04 65 |
2 Rue du Vieux réservoir |
PETITLAURENT Christian |
03 81 57 04 82 |
6 rue du Repos |
||||
GARCIA Hubert |
03 81 55 68 25 |
11 Rue de Beaupré |
||||
LEMOUNAUD Patrick |
03 81 60 54 83 |
4 Rue des Plantes |
||||
KRIEGER Jacques |
03 81 57 06 79 |
24 Rue de Beaupré |
||||
5 Suppléants | DETRE Patrick | 06 43 16 67 76 |
2 Rue des Vaufressons |
|||
Taron Denis |
06 84 08 90 71 |
23 Route Nationale | ||||
JOSSO Joël |
03 81 60 51 91 |
2 Impasse des Pins | ||||
GRUSSNER Nicolas |
03 81 52 15 72 |
17 Rue des Rosiers |
||||
ROBERT Gérard |
03 81 57 06 25 |
30 Rue des Vignes |
||||
CNAS Organisation |
Comité National d'Action Sociale |
Action sociale du personnel des communes |
1 titulaire |
GAUTHEROT Françoise |
03 81 55 68 04 |
38 Route Nationale |
AUDAB |
Agence d'urbanismedu Grand Besançon |
Réalisation et suivi desprojets d'urbanisme etd'habitat, économie,déplacements paysages |
1 Titulaire |
DETRE Patrick |
06 43 16 67 76 |
2 Rue des Vaufressons |
1 Suppléant |
ROBERT Gérard |
03 81 57 06 25 |
30 Rue des Vignes |
|||
SCOT |
Schéma de Cohérence
|
Suivi du développement
|
1 titulaire |
BOUCHARD Claude |
03 81 55 69 38 |
9 Rue de Beaupré |
1 Suppléant |
COUTIN Jacqueline |
03 81 57 06 69 |
3 rue des Essats |
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 H 30.